Avis de travaux aux propriétaires riverains des cours d’eau

Ces travaux consisteront à entretenir et restaurer les cours d’eau par une gestion sélective des boisements de berges, ainsi qu’un enlèvement des bois morts et obstacles au bon écoulement des eaux.

Ils concerneront les cours d’eau suivants et seront réalisés sur les secteurs non entretenus :

• L’Arly
• Torrent de Cassioz,
• Nant Varins
• Ruisseau du Berrier

Ils seront réalisés par l’entreprise Champ des Cimes du lundi 11 au vendredi 29 septembre 2023, ces délais pouvant être prolongés en fonction des conditions climatiques et hydrologiques.

Accès et bois coupés

Il est demandé aux propriétaires riverains concernés par les travaux de bien vouloir faciliter le travail de l’entreprise en permettant les accès aux cours d’eau.
Les bois coupés seront empilés sur place, hors d’eau. Les propriétaires des parcelles sont invités à récupérer ces bois.
Dans les secteurs encaissés où l’évacuation est difficile, les bois sont billonnés et laissés dans le cours d’eau.

Cadre d’intervention 

Ces travaux sont réalisés par le Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly, avec le soutien financier du Département de la Haute-Savoie et de la Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc, dans le cadre de l’exercice de la compétence GEMAPI, au titre de l’intérêt général, par substitution aux propriétaires riverains défaillants.
Il est rappelé que l’entretien courant des cours d’eau incombe aux propriétaires riverains au titre de l’article L215-14 du Code de l’Environnement : « Le propriétaire riverain est tenu à un entretien régulier du cours d'eau. L'entretien régulier a pour objet de maintenir le cours d'eau dans son profil d'équilibre, de permettre l'écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique, notamment par enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non, par élagage ou recépage de la végétation des rives. »

        
Pour toute question, contacter le Syndicat Mixte du Bassin versant Arly :     
04 79 37 34 99 
Hôtel de ville BP2 73400 Ugine    
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www.riviere-arly.com