Modification simplifiée n°2 du PLU approuvé le 5 février 2018
31.03.2023
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Gaël Joncour
Lors du Conseil Municipal du 30 mars 2023, les élus ont fait le bilan de la concertation publique, apportant certains amendements à la modification simplifiée n°2 du PLU qui a ainsi été approuvée. Voici les éléments de la délibération D2023-03-019 prise en séance.
Pièces à consulter :
- Avis des Personnes Publiques Associées (PPA)
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- Mise à disposition
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- Délibération et annexes
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*1 OAP : Orientation d’aménagement et de programmation
*2 UTN : Unité touristique nouvelle
*3 Modification du PLU approuvé le 5 février 2018 après modification simplifiée n°1 en date du 19 septembre 2019 et après déclaration de projet valant mise en compatibilité approuvé le 6 février 2020