Consultez les procès-verbaux des réunions du Conseil de Praz-sur-Arly depuis 2008 :
Procès-verbaux du Conseil municipal
2025
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PV du 8 avril 2025
- D2025-04-025 : Règlement de fonctionnement - Mise à disposition et location des salles communales
- Annexe 025 : Règlement de fonctionnement - Mise à disposition et location des salles communales
- D2025-04-026 : Tarifs - Mise à disposition et location des salles communales
- D2025-04-027 : Approbation du règlement de fonctionnement de la micro-crèche "Les Pralinous"
- Annexe 027 : Règlement de fonctionnement de la micro-crèche "Les Pralinous"
- D2025-04-028 : Avenant de prolongation pour un an du projet éducatif territorial (PEDT)
- Annexe 028 : Avenant à la convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT)
- D2025-04-029 : Demande de subvention au titre des amendes de police 2025
- D2025-04-030 : Développemt durable - Gest° risques - Convent° constitutive de groupemt de cdes pour réviser des PCS
- Annexe 030 : Convention constitutive de groupemt de cdes pour réviser des PCS, élaborer des DICRIM et organiser des exercices...
- D2025-04-031 : Plan partenarial de gestion de la demande et d'information du demandeur (PPGDID) et documents qui l'accompagnent
- D2025-04-032 : Approbation des tarifs applicables du 01/05/2025 au 30/04/2026 - DSP du plan d'eau
- Annexe 32 : Tarifs applicables du 01/05/2025 au 30/04/2026
- D2025-04-033 : Travaux d'éclairage public parking de l'Île - Désignation maîtrise d'ouvrage + approbation plan de financement
- Annexe 033 : Convention de désignation de la maîtrise d'ouvrage pour des travaux d'éclairage public - Aménagemt parking de l'Île
- Annexe 033 : Plan de financement - Programme 2025
- Annexe 033 : Méthodologie d'exécution des plans géoréférencés
- D2025-04-034 : Gemapi - Plan de gestion stratégiques des zones humides de Praz-sur-Arly : convention annexe technique et fin...
- Annexe 034 : Détail des modalités de partenariat entre Asters-Cen 74, le SMBVA et la commune de Praz-sur-Arly en 2025
- D2025-04-035 : Gemapi - Demande de subvention - Plan de gestion stratégique des zones humides de Praz-sur-Arly - Programme 2025
- D2025-04-036 : Convention de conseil à membres de la SEA 74 Unité pastorale de Chevan "Voirie pastorale"
- D2025-04-037 : Dde de subvention au CD 74 - Unité pastorale de Chevan "Voirie pastorale" - Contrat de territoire Haute-Savoie...
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 8 avril 2025
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PV du 27 mars 2025
- D2025-03-007 : Autorisation au maire pour engager, liquider et mandater des dépenses d'investissemt en attendant le vote...
- D2025-03-008 : Budget principal - Approbation du compte financier unique 2024
- Annexe 008 : Budget principal - Compte financier unique 2024
- D2025-03-009 : Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Budget principal
- D2025-03-010 : Fiscalité - Taux d'imposition 2025
- Annexe 010 : État de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025
- D2025-03-011 : Durées d'amortissement des immobilisations soumis à la nomenclature M57 - Budget principal
- D2025-03-012 : Approbation du budget primitif 2025 - Budget principal
- Annexe 012 : Budget principal - Budget primitif 2025
- D2025-03-013 : Attribution de subventions aux associations - Année 2025
- D2025-03-014 : Attribution d'une subvention de fonctionnement au CCAS au titre de l'exercice 2025
- D2025-03-015 : Approbation de l'adhésion au groupement de commandes pour l'accès à un service d'assistance juridique
- D2025-03-016 : Créat° d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissemt saisonnier d'activité - Été 2025
- D2025-03-017 : Création d'un emploi permanent à temps complet
- D2025-03-018 : Mise en place d'autorisation spéciales d'absence (ASA) pour motifs personnels ou familiaux au profit des agents
- D2025-03-019 : Programme 2025 des travaux à réaliser en forêt communale : dde de subvention auprès du Conseil régional AuRA
- D2025-03-020 : Adhésion à la Fondation du patrimoine
- D2025-03-021 : Budget annexe Eau et assainissement - Approbation du compte financier unique 2024
- Annexe 021 : Budget Eau et assainissement - Compte financier unique 2024
- D2025-03-022 : Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Budget annexe Eau et assainissement
- D2025-03-023 : Durées d'amortissement des immobilisations soumis à la nomenclature M49 - Budget annexe Eau et assainissement
- D2025-03-024 : Budget Eau et assainissement - Budget primitif 2025
- Annexe 024 : Budget Eau et assainissement - Budget primitif 2025
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 27 mars 2025
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PV du 4 février 2025
- D2025-02-001 : Convention pluriannuelle d'objectifs 2025/2027 entre la commune et l'office de tourisme
- Annexe 001 : Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens commune de PsA/office de tourisme 2025-2027
- D2025-02-002 : Avances de subventions - Ski Club de Praz-sur-Arly et Praz Cyclisme
- D2025-02-003 : Autorisat° annuelle de recruter des agents contractuels pour remplacer temporairement des fonctionnaires indispo.
- D2025-02-004 : Demande de subvention au département de la Haute-Savoie dans le cadre du CDAS - Aménagement du parking de l'Île
- D2025-02-005 : Demande de subvention au département 74 dans le cadre du CDAS - Ville départ du Tour de France Femmes 2025
- D2025-02-006 : Demande de renouvellement du classement de l'office de tourisme en catégorie 1
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 04/02/2025
2024
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PV du 17 décembre 2024
- D2024-12-122 : Décision modificative n°3 - Budget principal 2024
- D2024-12-123 : État des restes à réaliser des budgets principal et annexe Eau et assainissement - Exo 2024 à reporter sur 2025
- Annexe 123 : Budget principal 2024 - Restes à réaliser détaillés
- Annexe 123 : Budget annexe eau et assainissement 2024 - Restes à réaliser détaillés
- D2024-12-124 : Autorisation au maire pr engager, liquider et mandater les dépenses d'investissemt dans l'attente du vote des...
- D2024-12-125 : Frais de secours sur piste saison 2024/2025
- D2024-12-126 : Adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le CDG74 et détermination du montant...
- D2024-12-127 : Convention de partenariat avec Antonin Chiberches, Ice Cross - Saison 2024/2025
- Annexe 127 : Convention de partenariat avec Antonin Chiberches, Ice Cross - Saison 2024/2025
- D2024-12-128 : Convention de partenariat avec Charline Bernadou, Ski Freeride - Saison 2024/2025
- Annexe 128 : Convention de partenariat avec Charline Bernadou, Ski Freeride - Saison 2024/2025
- D2024-12-129 : Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-27 entre la commune et le Ski club de Praz-sur-Arly
- Annexe 129 : Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-27 entre la commune et le Ski club de Praz-sur-Arly
- D2024-12-130 : Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-26 entre la commune de Praz-sur-Arly et Praz cyclisme
- Annexe 130 : Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-26 entre la commune de Praz-sur-Arly et Praz cyclisme
- D2024-12-131 : Convention avec Citéo pour financer des actions de lutte contre les déchets abandonnés
- Annexe 131 : Convention avec Citéo pour financer des actions de lutte contre les déchets abandonnés
- D2024-12-132 : Convention de partenariat pour une mutuelle communale
- D2024-12-133 : Avenant n°3 à la convention relative à la mise à disposition des infrastructures des Directions Petite Enfance...
- D2024-12-134 : Approbation candidat après relance appel à projets foodtruck et convention d'occupation temporR du domaine public
- D2024-12-135 : Approbation du bilan du Plan local de l'urbanisme (PLU)
- Annexe 135 : Bilan du Plan local de l'urbanisme (PLU) de Praz-sur-Arly
- D2024-12-136 : Dde de subvention DETR 2025 - Réfection de la toiture de la crèche - Ajustement du plan de financement
- D2024-12-137 : Tarifs de l'assainissement et redevances de l'agence de l'eau 2025
- Liste des délibérations du CM du 17 décembre 2024
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PV du 19 novembre 2024
- D2024-11-106 : Approbation de la charte "Ville ambassadrice du don d'organes"
- D2024-11-107 : Examen d'une demande de subvention complémentaire 2024
- D2024-11-108 : Convention d'implantation d'un distributeur de billets de la société 2SF
- Annexe 108 : Convention d'implantation d'un distributeur de billets de la société 2SF
- D2024-11-109 : Admission en non-valeur 2024 - Budget principal
- D2024-11-110 : Admission en non-valeur 2024 - Budget annexe Eau et assainissement
- D2024-11-111 : Cession des parcelles B 2831, B 2832, B 2833, B 2837 et B 2839 à Teractem - Aménagement ZAC des Varins
- Annexe 111 : Plan de division de la commune de Praz-sur-Arly "Quartier des Varins"
- D2024-11-112 : Cession de la parcelle B 2828 à Teractem - Aménagement ZAC des Varins
- Annexe 112 : Plan de division de la commune de Praz-sur-Arly "Quartier des Varins" parcelle B 2828
- D2024-11-113 : Prorogation de l'autorisation d'unité touristique nouvelle du nouveau quartier touristique des Varins
- D2024-11-114 : Avenant n°3 à la concession d'aménagement - ZAC du nouveau quartier touristique des Varins
- Annexe 114 : Avenant n°3 à la concession d'aménagement - ZAC du nouveau quartier touristique des Varins
- D2024-11-115 : Dénomination de voirie - Allée du Goléron
- D2024-11-116 : Résiliation de la convention d'occupation temporaire du domaine public - Food truck Les Pieds dans le Plat
- D2024-11-117 : Convention d'implantation et d'usage Conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés
- Annexe 117 : Convention d'implantation et d'usage Conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés
- D2024-11-118 : Demande de subvention DETR 2025 - Réfection de la toiture de la crèche
- D2024-11-119 : Convention d'occupation temporaire du domaine public Transformateur Enedis
- Annexe 119 : Convention d'occupation temporaire du domaine public Transformateur Enedis
- D2024-11-120 : Tarif de vente de bois de la parcelle OA2018 non-soumises au régime forestier
- D2024-11-121 : Détermination des tarifs de l'eau pour 2025
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 19 novembre 2024
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PV du 15 octobre 2024
- D2024-10-096 : Tarifs domaine skiable 2024/2025 - Homologation du tarif Pass scolaire
- D2024-10-097 : Approbation de la Convention territoriale globale n°2 du Pays du Mont-Blanc (CTG 2)
- Annexe 097 : Convention territoriale globale
- D2024-10-098 : Acquisition parcelle A 1891 - route de Bellevarde
- Annexe 098 : Extrait du plan cadastral
- D2024-10-099 : Convention pour l'utilisation du réseau électrique privé entre la commune de PsA et Val d'Arly Labellemontagne
- Annexe 099 : Convention pour l'utilisation du réseau électrique privé entre la commune de PsA et Val d'Arly Labellemontagne
- D2024-10-100 : Redevances d'occupation du domaine public pour le réseau d'électricité, les ouvrages de télécommunication/com...
- D2024-10-101 : Redevances pour l'occupation provisoire du domaine public par des travaux sur des réseaux de transport et dis...
- D2024-10-102 : Convention de groupement de commandes pour la fourniture de signalétique de sentiers
- Annexe 102 : Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CCPMB et les communes membres pour commander des f...
- D2024-10-103 : Convention servitude Enedis route de la Tonnaz - Annule et remplace la D2024-09-093 du 09/09/2024
- Annexe 103 : Convention de servitude
- D2024-10-104 : Convention de travaux - Chemin rural des Combes
- D2024-10-105 : Mise à jour des règlements de service Eau et assainissement
- Annexe 105 : Règlement du service de l'eau
- Annexe 105 : Convention type d'individualisation des contrats de fourniture d'eau
- Annexe 105 : Illustration d'une individualisation des compteurs d'eau
- Annexe 105 : Règlement du service de l'assainissement collectif
- Annexe 105 : Demande de branchement aux réseaux publics de distribut° d'eau potable et/ou d'évacuat° des eaux usées et pluviales
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 15 octobre 2024
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PV du 9 septembre 2024
- D2024-09-083 : Décision modificative n°2 - Budget principal 2024
- D2024-09-084 : Création d'un emploi permanent d'assistant(e) de gestion administrative polyvalent(e)
- D2024-09-085 : Créat° d'emplois non permanents pr faire face à un accroissemt saisonnier d'activité hiver 2024-25
- D2024-09-086 : Autorisation/modalités de recrutement d'un vacataire pr des missions relevant de la technicité en matière de g...
- D2024-09-087 : Approbation de la convention d'accompagnement numérique sur mesure de l'incubateur des territoires avec l'ANCT
- Annexe 087 : Contrat relatif à l'accompagnement numérique sur mesure de l'incubateur des territoires avec l'ANCT
- D2024-09-088 : Adhésion CAUE 2024
- D2024-09-089 : Annule et remplace D2024-06-070 en date du 10 juin 2024 - Acquisition parcelle cadastrée section B n°624 - Che...
- Annexe 089 : Plan de situation B624
- D2024-09-090 : Approbation candidats appel à projets food trucks et convention d'occupation temporaire du domaine public
- Annexe 090 : Convention d'occupation temporaire du domaine public
- D2024-09-091 : Déclassement de la parcelle B1988 - Complément à la délibération D2024-03-026 du 12 mars 2024
- D2024-09-092 : Convention d'autorisation de travaux pour reprendre le glissement de terrain en aval de la route des Granges
- Annexe 092 : Convention d'autorisation de travaux route des Granges Consorts/Commune de Praz-sur-Arly
- D2024-09-093 : Convention servitude Enedis route de la Tonnaz
- Annexe 093 : Plan d'Enedis
- D2024-09-094 : Gestion des forêts des collectivités relevant du régime forestier - État d'assiette des coupes de l'année 2025
- Annexe 094 : Proposition d'état d'assiette pour la campagne 2025
- D2024-09-095 : Travaux d'éclairage public sur le secteur de l'église - Approbation du plan de financement
- Annexe 095 : Plan de financement - Programme 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 9 septembre 2024
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PV du 11 juillet 2024
- D2024-07-074 : Avenant n°2 Contrat de DSP - Base de loisirs du plan d'eau de Cassioz
- Annexe 074 : DSP "Aménagement et exploitation du plan d'eau de Cassioz"
- D2024-07-075 : Participation aux activités extrascolaires - Ajustement des modalités de versement
- D2024-07-076 : Approbation de la convention de financement relative à la fourniture et pose d'arceaux à vélos
- Annexe 076 : Convention entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et la commune de Praz-sur-Arly "Financement d'arceaux à vélos"
- D2024-07-077 : Création d'une Association foncière pastorale (AFP)
- Annexe 077 : AFP autorisée de Praz-sur-Arly - Acte d'association
- Annexe 077 : Déclaration d'adhésion ou de non-adhésion à l'AFP de Praz-sur-Arly 1
- Annexe 077 : Déclaration d'adhésion ou de non-adhésion à l'AFP de Praz-sur-Arly 2
- Annexe 077 : Déclaration d'adhésion ou de non-adhésion à l'AFP de Praz-sur-Arly 3
- D2024-07-078 : Approbation du compte rendu annuel d'activités 2023 de la ZAC du nouveau quartier des Varins
- Annexe 078 : Compte rendu annuel d'activités 2023 de la ZAC du nouveau quartier des Varins 1
- Annexe 078 : Compte rendu annuel d'activités 2023 de la ZAC du nouveau quartier des Varins 2
- Annexe 078 : Plan parcellaire - Périmètre de la ZAC du nouveau quartier des Varins
- Annexe 078 : État parcellaire de la ZAC du nouveau quartier des Varins
- D2024-07-079 : Bilan de la concertation et définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables (ZAER)
- Annexe 079 : Bilan de la concertation et définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables
- Annexe 079 : Attributs de la ZAER
- D2024-07-080 : Annule et remplace la D2024-04-058 du 29 avril 2024 Convention autorisation travaux réfection busage ruisseau...
- Annexe 080 : Convention d'autorisation de travaux pour la réfection du busage du ruisseau secteur Thovex
- D2024-07-081 : Décision modificative n°1 - Budget annexe Eau et assainissement 2024
- D2024-07-082 : Rapport sur le prix et la qualité des services publics Eau potable et Assainissemt collectif et non collectif2023
- Annexe 082 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement 2023
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 11 juillet 2024
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PV du 10 juin 2024
- D2024-06-059 : Approbation du règlement intérieur des services extrascolaires
- Annexe 059 : Règlement intérieur des services extrascolaires 2024/2025
- D2024-06-060 : Participation mutuelle santé
- D2024-06-061 : Approbation tarifs domaine skiable 2024/2025
- Annexe 061 : Grille tarifaire hiver 2024/2025
- D2024-06-062 : Subvention complémentaire à l'office de tourisme
- D2024-06-063 : Convention Bibliothèque praline/commune
- D2024-06-064 : Pré-engagement de la convention territoriale globale 2024-2028 (CTG2)
- D2024-06-065 : Adoption du compte financier unique pour les comptes de l'exercice comptable 2024
- D2024-06-066 : Déclassement par anticipation des parcelles section B n° 2739, 2742, 2744... et cession desdites parcelles à...
- Annexe 066 : Étude d'impact pluriannuelle
- Annexe 066 : Plan parcellaire - Vente commune/Teractem
- D2024-06-067 : Acquisition foncière - Régularisation fossé drainant accès plan d'eau
- D2024-06-068 : Acquisition à titre gratuit parcelle A751 - Route de la Gliat
- D2024-06-069 : Acquisition à titre gratuit parcelle cadastrée section A n°2881P - Copropriété Les Hauts de Praz
- D2024-06-070 : Acquisition parcelle cadastrée section B n°624 - Chemin des Évettes
- D2024-06-071 : Convention de travaux - Chemin rural des Combes
- D2024-06-072 : Plan de gestion stratégique des zones humides : convention annexe technique et financière 2024, à la conventio...
- D2024-06-073 : Gemapi - Plan de gestion stratégique des zones humides : demande de subvention - Programmation 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 10 juin 2024
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PV du 29 avril 2024
- D2024-04-039 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Budget principal - Annule/remplace D2024-03-014
- D2024-04-040 : Décision modificative n°1 - Budget principal 2024
- D2024-04-041 : Meg' Accueil - Participation 2024
- D2024-04-042 : Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité - Été 2024
- D2024-04-043 : Créat° emploi non permanent pour faire face accroissemt temporaire d'activité - Annule/remplace D2024-03-020
- D2024-04-044 : Projet parking sentiers Tonnaz - Annule/remplace D2024-02-002
- D2024-04-045 : Acquisition parcelle cadastrée section A n°1407 - Indivision Arvin-Bérod/commune
- D2024-04-046 : Acquisition parcelle cadastrée section A n°2782 - Syndicat des copropriétaires de Tétras lyre/commune
- D2024-04-047 : Acquisition parcelle cadastrée section A n°3337 - Monique Desseauve/commune
- D2024-04-048 : Indemnités pistes de ski alpin et remontées mécaniques 2023/2024
- D2024-04-049 : Indemnités pistes de ski nordique 2023/2024
- D2024-04-050 : Déclassement parcelle B 1902
- D2024-04-051 : Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) et concertation publique
- Annexe 051 : Attributs de la ZAER
- D2024-04-052 : Demande de subvention Sylv'Acctes
- D2024-04-053 : Convention conseil à membres de la SEA 74 - Unité pastorale Les Varoches - Alimentation en eau
- Annexe 053 : Convention de conseil à membres
- D2024-04-054 : Dde subvention au CD 74 Schéma des ENS Unité pastorale Les Varoches Alimentation en eau Contrat de territoire ...
- D2024-04-055 : Convention conseil à membres de la SEA 74 Unité pastorale Plan de l'Aar Travaux d'urgence voirie pastorale...
- Annexe 055 : Convention de conseil à membres
- D2024-04-056 : Dde subvent° au CD74 Unité pastorale du Plan de l'Aar "Travaux d'urgence de voirie pastorale suite intempéries...
- D2024-04-057 : Convention de groupement de commandes pour la réalisation de travaux sur le front de neige
- Annexe 057 : Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation de travaux de voirie dans le cadre de la...
- D2024-04-058 : Convention d'autorisation de travaux pour la réfection du busage du ruisseau secteur Thovex
- Annexe 058 : Plan cadastral
- Liste des délibérations du conseil municipal du 29 avril 2024
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PV du 26 mars 2024
- D2024-03-031 : Approbation du budget primitif 2024 - Budget principal
- D2024-03-032 : Fiscalité - Taux d'imposition 2024
- D2024-03-033 : Examen des demandes de subvention complémentaires 2024
- D2024-03-034 : Demandes de subvention au fonds départemental CDAS
- D2024-03-035 : Acquisition parcelle boisée cadastrée section A n°152 - Madame Chantal BRUNIER/commune
- D2024-03-036 : Convention de travaux pour le renforcement des berges à Cassioz
- D2024-03-037 : Appel à projets "Food trucks" sur le front de neige - Annule et remplace la délibération D2024-03-019
- D2024-03-038 : Approbation du budget 2024 - Budget annexe eau et assainissement
- Liste des délibérations du conseil municipal du 26 mars 2024
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PV du 12 mars 2024
- D2024-03-012 : Approbation compte de gestion 2023 - Budget principal
- D2024-03-013 : Approbation compte administratif 2023 - Budget principal
- D2024-03-014 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Budget principal
- D2024-03-015 : Demande de subvention au titre des amendes de police 2024
- D2024-03-016 : Demandes de subvention projet refuge de Draz plan de l'Aar
- D2024-03-017 : Contribution communale au financement d'une borne de charge pour véhicules électriques et hybrides
- D2024-03-018 : Avenant n°1 au contrat de délégation de service public - Base de loisirs du plan d'eau de Cassioz
- D2024-03-019 : Appel à projets "Food trucks" sur le front de neige
- D2024-03-020 : Création d'un poste pour la crèche
- D2024-03-021 : Création d'un poste de policier municipal
- D2024-03-022 : Convention de servitude Enedis - Annule et remplace la délibération D2023-05-034
- D2024-03-023 : Convention de servitude et de mise à disposition Enedis
- D2024-03-024 : Convention de servitude Enedis - Annule et remplace la délibération D2023-03-017
- D2024-03-025 : Modification du périmètre de la servitude concernant le domaine skiable
- D2024-03-026 : Déclassement de parcelles - ZAC des Varins
- D2024-03-027 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Logements des bâtiments de la mairie et de la microcrèche
- D2024-03-028 : Approbation compte de gestion 2023 - Budget annexe eau et assainissement
- D2024-03-029 : Approbation compte administratif 2023 - Budget annexe eau et assainissement
- D2024-03-030 : Affectation des résultats 2023 - Budget annexe eau et assainissement
- Liste des délibérations du conseil municipal du 12 mars 2024
-
PV du 8 février 2024
- D2024-02-001 : Demandes de subvention à l'État - Crues novembre 2023
- D2024-02-002 : Demandes de subvention projet parking sentiers Tonnaz
- D2024-02-003 : État des restes à réaliser recettes du budget principal - Exercice 2023 à reporter sur l'exercice 2024
- Annexe 004 : Détail des subventions de fonctionnement
- D2024-02-004 : Examen des demandes de subvention 2024
- D2024-02-005 : Convention partenariat montgolfière Praz-sur-Arly
- D2024-02-006 : Liste d'attribution des logements de fonction
- D2024-02-007 : Frais de secours sur piste - Annule et remplace délibération D2023-12-086
- D2024-02-008 : Convention charte label FFVE
- D2024-02-009 : Cession gratuite emprise RD 1212 - Copropriété Clos des écureuils
- D2024-02-010 : Déclassement de parcelles
- D2024-02-011 : Détermination des tarifs de l'eau et de l'assainissement 2024
- Liste des délibérations du 8 février 2024
2023
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PV du 21 décembre 2023
- D2023-12-092 : Composition des commissions communales
- D2023-12-093 : PsA Centre 2022 ténemt lots D et E opérat° de renouvellemt urbain du centre-ville - Annule et remplace D2023-0...
- D2023-12-094 : PsA Centre 2022 ténemt lots D et E opérat° de renouvellemt urbain du centre-ville - Vente suite à décision dés...
- Liste des délibérations du 21 décembre 2023
-
PV du 6 décembre 2023
- D2023-12-080 : Attribution prime « Pouvoir d'achat »
- D2023-12-081 : Subvention office de tourisme
- D2023-12-083 : État des restes à réaliser du budget principal - exercice 2023 à reporter sur l'exercice 2024
- D2023-12-082 : Autorisation au maire pour engager/liquider/mandater dépenses d'investissemt en attendant vote budgets prév...
- Annexe 083 : Budget principal - Restes à réaliser au budget 2023
- D2023-12-084 : État de non-valeur 2023 - Budget principal
- D2023-12-085 : Ligne de trésorerie d'un montant de 3 700 000 € - Budget principal
- D2023-12-086 : Frais de secours sur piste
- D2023-12-087 : Création d'un poste d'attaché hors classe
- D2023-12-088 : Agrément promoteur - ZAC des Varins
- D2023-12-089 : Cahier des charges aménagement front de neige - Approbation
- D2023-12-090 : État des restes à réaliser du budget annexe Eau et assainissement - Exercice 2023 à reporter sur exercice 2024
- D2023-12-091 : État de non-valeur 2023 - Budget annexe Eau et assainissement
- Liste des délibérations du 6 décembre 2023
-
PV du 21 novembre 2023
- D2023-11-064 : Convention de partenariat sportif
- D2023-11-065 : Sponsoring - convention
- D2023-11-066 : Logements sociaux - convention pour gestion des flux
- D2023-11-067 : Alcome - convention
- D2023-11-068 : Commission paritaire délégation exploitation domaine skiable - nomination membre
- D2023-11-069 : Convention Pass scolaire - signature
- D2023-11-070 : Tarifs domaine skiable 2023/2024 - complément Pass scolaire
- D2023-11-071 : Demande de subvention DETR - aménagement hébergement alpage Plan de l'Aar
- D2023-11-072 : Demande de subvention DETR - aménagement départ sentiers La Tonnaz
- D2023-11-073 : Accès Plan de l'Aar - convention conseil à membre SEA
- D2023-11-074 : Accès Plan de l'Aar - demande de subvention
- D2023-11-075 : Convention de groupement produits bitumeux
- D2023-11-076 : Protocole d'accord réseau de gaz des lots B et C
- D2023-11-077 : DUP allée du Mont-Blanc - bilan concertation
- D2023-11-078 : Arve Pure - convention
- D2023-11-079 : Travaux sur réseaux de distribution d'électricité/d'éclairage public/de télécommunications - tranche optionnelle
- Liste des délibérations du 21 novembre 2023
- PV du 29 septembre 2023
- PV du 29 août 2023
-
PV du 25 juillet 2023
- D2023-07-042 : Approbation tarifs domaine skiable 2023/2024
- Annexe 042 : Labellemontagne : prix public 2023/2024
- D2023-07-043 : Prêt d'un montant d'1 900 000 € auprès de la caisse d'épargne Rhône Alpes - Budget principal
- D2023-07-044 : Approbation convention socle pour la lecture publique
- D2023-07-045 : Bail Belambra - Changement de statuts juridiques
- D2023-07-046 : Approbation CR d'activités ZAC nouveau quartier des Varins 2022
- Annexe 046 : Concession d'aménagement ZAC du nouveau quartier touristique des Varins : CR annuel d'activités
- D2023-07-047 : Avenant n°2 traite de concession ZAC des Varins
- D2023-07-048 : Demandes de subvention au Conseil départemental concernant les aménagements du plan d'eau
- D2023-07-049 : Demandes de subvention au Conseil régional concernant les aménagements du plan d'eau
- D2023-07-050 : GEMAPI - Dde subvention Plan de gestion stratégique des zones humides de PsA - Programmation 2023
- D2023-07-051 : Incorporation bien sans maître SCI Les Hauts de Praz
- D2023-07-052 : Vente des parcelles B 2761 et 2763 issues de la parcelle B 2056 commune de PsA / Teractem
- Annexe 052 : Avis du domaine sur la valeur vénale
- Annexe 052 : Extrait du plan cadastral
- D2023-07-053 : Vente des parcelles B 2767 et 2702 - Commune de PsA / Mme Sylviane JOND
- Annexe 053 et 056 : Plan d'échange
- D2023-07-054 : Agrément SCCV Immalliance Les Varins - ZAC des Varins
- Annexe 054 : Agrément du concédant PC1- Cession de terrain ou de droits à bâtir
- Annexe 054 : Agrément du concédant PC2- Cession de terrain ou de droits à bâtir
- D2023-07-055 : Ténement lots D et E opération de renouvellement urbain du centre-ville
- Annexe 055 : Procès-verbal de constat - SELARL Ségolène BAILLEUL
- D2023-07-056 : Régularisation route des Grabilles - Madame Sylviane JOND/ Commune de PsA
- D2023-07-057 : Convention de financement développement durable ACTEE 2 autorisation de signer
- Annexe 057 : Convention de financement pour les act° de performance énergétique des bât. publics - Programme ACTEE 2/SEQUOIA 3
- D2023-07-058 : Convention servitude Enedis
- D2023-07-059 : Convention de travaux de busage sur les ruisseaux de Berrier et Combe noire
- Annexe 059 : Plan général des aménagements
- Annexe 059 : Profils et coupes
- Annexe 059 : Plan de situation
-
PV du 15 juin 2023
- D2023-06-036 : Participation aux activités extrascolaires
- D2023-06-037 : Avenant n°6 à la convention de DSP Exploitation du domaine skiable
- Annexe 037 : Avenant n°6 à la convention de DSP Exploitation du domaine skiable
- D2023-06-038 : Dénomination voirie
- D2023-06-039 : Déclassement parcelle B2056
- Annexe 039 : Plan de situation parcelle B2056
- D2023-06-040 : Redevance pour occupation temporaire du domaine public
- D2023-06-041 : Travaux sur réseaux de distribut° d'électricité/d'éclairage public et sur réseaux de télécommunicat° - tranche op
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PV du 10 mai 2023
- D2023-05-025 : Meg'Accueil - Participation 2023
- D2023-05-026 : Demandes de subvention CDAS - Aménagements centre-ville
- D2023-05-027 : Indemnités pistes de ski alpin et remontées mécaniques 2022/2023
- D2023-05-028 : Indemnités pistes de ski nordique 2022/2023
- D2023-05-029 : Modification du périmètre de la servitude d'utilité publique relative à l'article L342-20 du Code du tourisme
- D2023-05-030 : Promesse de vente commune de Praz 2022 tènement lots D et E opérat° de renouvèlement urbain centre-ville
- D2023-05-031 : Convention loi montagne hôtel et résidence hôtelière Legendre
- D2023-05-032 : Convention de travaux PC lots B et C
- D2023-05-033 : Convention de travaux relative au plan d'eau de Cassioz - Parcelle Teypaz
- D2023-05-034 : Convention servitude Enedis
- D2023-05-035 : Demande de subvention Sylv'Act
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PV du 30 mars 2023
- D2023-03-006 : Approbation compte de gestion 2022 - Budget principal
- D2023-03-007 : Approbation compte administratif 2022 - Budget principal
- D2023-03-008 : Affectation des résultats de l'exercice 2022 - Budget principal
- D2023-03-009 : Approbation du budget primitif 2023 - Budget principal
- D2023-03-010 : Examen des demandes de subvention 2023
- D2023-03-011 : Fiscalité - Taux d'imposition 2023
- D2023-03-012 : Adhésion programme micro-folie - Signature convention
- D2023-03-013 : Participation à l'action "Élu-e-s relais de l'égalité" et désignation d'un élu relai au sein du CM
- D2023-03-014 : Demande de subvention au titre des amendes de police 2023
- D2023-03-015 : Convention servitude Enedis
- D2023-03-016 : Dénomination routes
- D2023-03-017 : Convention servitude Enedis
- D2023-03-018 : Échange foncier parcelles B 1902/A 2305P CCAS/Commune de Praz-sur-Arly
- D2023-03-019 : Bilan de MaD et approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU approuvé le 05/02/2018
- D2023-03-020 : Travaux sur les réseaux de distribut° d'électricité, d'éclairage public et sur les réseaux de télécommunicat°...
- D2023-03-021 : Approbation compte de gestion 2022 budget annexe eau et assainissement
- D2023-03-022 : Approbation compte administratif 2022 budget annexe eau et assainissement
- D2023-03-023 : Affectation des résultats 2022 budget annexe eau et assainissement
- D2023-03-024 : Approbation budget 2023 budget annexe eau et assainissement
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PV du 31 janvier 2023
- D2023-01-001 : État des restes à réaliser des recettes du budget principal – Exercice 2022 à reporter sur exercice 2023
- D2023-01-002 : Convention d’adhésion au service de médecine de prévention du Centre de Gestion de la Haute-Savoie
- D2023-01-003 : Convention de délégation de l’organisation du service des navettes avec le Conseil Régional
- D2023-01-004 : Taux horaires de l’intervention des services techniques
- D2023-01-005 : Détermination des tarifs de l’eau et de l’assainissement 2023
2022
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PV du 15 décembre 2022
- D2022-12-095 : Autorisation maire pr engager, liquider et mandater dépenses d'investissement avant vote budgets prévis. 2023
- Annexe 095 : Restes à réaliser du budget 2022
- D2022-12-096 : Restes à réaliser du budget principal - Exercice 2022 à reporter sur l'exercice 2023
- D2022-12-097 : Lancement DSP Plaine des Belles
- D2022-12-098 : Recensement population 2023 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs
- D2022-12-099 : Convention de partenariat sportif
- D2022-12-100 : Syane travaux sur réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public et de télécommunications
- D2022-12-101 : Annule et remplace D2022-12-084 - Décision modificative n°1 - Budget principal 2022
- D2022-12-102 : Restes à réaliser du budget annexe eau et assainissement - Exercice 2022 à reporter sur l'exercice 2023
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PV du 12 octobre 2022
- D2022-10-072 : Avenant DSP exploitation du domaine skiable
- D2022-10-072 : Projet d'avenant à la convention de DSP du 27 novembre 2006
- D2022-10-073 : Approbation tarifs garderie touristique
- D2022-10-074 : CUBE - signature convention
- D2022-10-075 : Mise en place régime indemnitaire selon fonctions, sujétions, expertise et engagement pro RIFSEEP - Complément
- D2022-10-076 : Désignation correspondant secours incendie
- D2022-10-077 : Approbation tarifs domaine skiable 2022/2023 annule et remplace délibération n°D2022-07-062
- D2022-10-078 : Lancement de la modification simplifiée n°2
- D2022-10-079 : Création de servitude source
- D2022-10-080 : Transfert de maîtrise d'ouvrage du Syane à la commune de PsA pour les travaux d'éclairage public du plan d'eau
- D2022-10-081 : Convention de conseil à membres de la SEA Unité pastorale de Plan de l'Aar "Reconquête pastorale"
- D2022-10-082 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Haute-Savoie - Schéma des Espaces naturels sensibles
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PV du 20 juillet 2022
- D2022-07-059 : Passage à la nouvelle nomenclature comptable M57
- Annexe 059 : Avis comptable BP
- Annexe 059 : Avis comptable CCAS
- D2022-07-060 : Meg'accueil - Participation 2022
- D2022-07-061 : Approbation avenant convention service avec Megève
- Annexe 062 : Grille tarifaire Val d'Arly - Espace Diamant 2022/2023
- D2022-07-062 : Approbation tarifs domaines skiables 2022/2023
- D2022-07-063 : Approbation tarifs cimetière
- D2022-07-064 : Approbation candidat DSP plan d'eau
- D2022-07-065 : Convention mise à disposition service IADS - Avenant
- D2022-07-066 : Convention travaux jardin d'enfants
- D2022-07-067 : ONF coupes 2023
- D2022-07-068 : GEMAPI - Transfert MO du SMBVA à commune de PsA p rtravaux restauration seuil de l'Île
- D2022-07-069 : Travaux restauration seuil de l'Île - Dde subvention à Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
- D2022-07-070 : Travaux renouvellement seuil de l'Île - Dde subvention à CD74
- D2022-07-071 : Adoption rapport prix + qualité services publics d'eau potable et d'assainissement collectif et non collectif 202
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PV du 13 juin 2022
- D2022-06-050 : Convention partenariat - Festival Les Petits Asticots
- D2022-06-051 : Tarification taxe de séjour
- D2022-06-052 : Avenant n°2 marché MO plan d 'eau de Cassioz
- D2022-06-053 : Mandatement notaire
- D2022-06-054 : Approbation CR d'activités ZAC nouveau quartier des Varins 2021
- Annexe 054 : CR d'activités ZAC nouveau quartier des Varins 2021
- D2022-06-055 : Appel à projets vente de droit à construire pr construire et exploiter hôtel avec SPA/bien-être + résidences...
- D2022-06-056 : Avenant n°1 traite de concession ZAC des Varins
- D2022-06-057 : Confirmation compétence optionnelle "Éclairage public" au Syane pour investir, maintenir et exploiter
- D2022-06-058 : Convention autorisation travaux et servitude pour passage canalisation - Parcelles B2558 et B2561
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PV du 12 mai 2022
- D2022-05-041 : Tarifs périscolaires
- D2022-05-042 : Ddes de subvention CDAS - Stationnements route de la Tonnaz
- D2022-05-043 : Ddes de subvention CDAS - Jardins partagés
- D2022-05-044 : Lancement DSP Plaine des Belles
- Annexe 044 : Règlement de consultation de l'appel à concurrence
- Annexe 044 : Cahier des charges de l'appel à concurrence
- D2022-05-045 : Indemnités pistes de ski alpin et remontées mécaniques 2021/2022
- D2022-05-046 : Indemnités pistes de ski nordique 2021/2022
- D2022-05-047 : Autorisation signature convention autorisation travaux et servitude pour passage canalisation en terrain privé
- D2022-05-048 : Cession centre-ville lots D et E
- D2022-05-049 : Acquisition terrain Coudet Mollier
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PV du 11 avril 2022
- D2022-04-025 : Subvention office de tourisme - Attribution
- D2022-04-026 : Approbation budget primitif 2022 - Budget principal
- D2022-04-027 : Fiscalité - Taux d'imposition 2022
- Annexe 027
- D2022-04-028 : Grandes orientations ressources humaines
- D2022-04-029 : Mise en place régime indemnitaire selon fonctions, sujétions, expertise et engagement pro (RIFSEEP)
- D2022-04-030 : Mise en œuvre plan d'action stratégique en faveur zones humides de PsA 2022-2026 - Convention partenariat
- Annexe 030 : Plan de gestion des zones humides de PsA 2022-2026
- D2022-04-030 bis : GEMAPI - Dde subvention - Mise en œuvre plan d'action stratégique en faveur zones humides de PsA 2022/2023
- D2022-04-031 : Dde subvention au titre des amendes de police 2022
- D2022-04-032 : Dde subvention Conseil Départemental - Plan d'eau
- D2022-04-033 : Dde subvention Conseil Régional - Plan d'eau
- D2022-04-034 : Avenant DSP - Restauration front de neige
- D2022-04-035 : Régularisation route des Grabilles
- Annexe 035 : Indivisions Favre-Coutillet et Arvin-Bérod/Curtet - Plan de bornage
- D2022-04-036 : Dde subvention travaux sylvicoles programme Sylv'ACCTES
- D2022-04-037 : Approbation budget 2022 budget annexe eau et assainissement
- Annexe 037 : Approbation budget primitif annexe
- D2022-04-038 : Détermination tarifs de l'eau et de l'assainissement 2022
- D2022-04-039 : Convention travaux pour renforcer berges et renouveler canalisation d'eau potable au niveau pont de l'Île
- Annexe 039 : Convention autorisation travaux pour renforcer berges et renouveler canalisation AEP
- Annexe 039 : Plan de cession de terrain éventuelle
- D2022-04-040 : Convention financement avec Département 74 et Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour renouveler conduite
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PV du 21 mars 2022
- D2022-03-011 : Participation mutuelle
- D2022-03-012 : Organisation temps de travail
- D2022-03-013 : Adhésion ANCV
- D2022-03-014 : Examen demandes de subvention 2022
- Annexe 014 : Détail des demandes de subvention 2022
- D2022-03-015 : Approbation compte de gestion 2021 - Budget principal
- Annexe 015 : Compte de gestion 2021
- D2022-03-016 : Approbation compte administratif 2021 - Budget principal
- Annexe 016 : Compte administratif 2021
- D2022-03-017 : Affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget principal
- D2022-03-018 : Contrat de relance pour le logement
- D2022-03-019 : Vente terrain des Rafforts
- Annexe 019
- D2022-03-020 : Vente ferme de Prapany
- D2022-03-021 : Service instruction - Convention de mise à disposition
- D2022-03-022 : Approbation compte de gestion 2021 - Budget annexe eau et assainissement
- Annexe 022 : Compte de gestion 2021 - Budget annexe eau et assainissement
- D2022-03-023 : Approbation compte administratif 2021 - Budget annexe eau et assainissement
- D2022-03-024 : Affectation des résultats 2021 - Budget annexe eau et assainissement
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PV du 7 février 2022
- D2022-02-007 : Investissements 2022 - Autorisation au maire pr engager, liquider et mandater dépenses d'investissement...
- D2022-02-008 : Frais de secours sur piste - Correction
- D2022-02-009 : Dde subvention Conseil Départemental 74 Schéma des ENS Unité pastorale de Plan de l'Aar "Bât. - Ouverture public"
- D2022-02-010 : Convention de conseil à membre de la SEA Unité pastorale de Plan de l'Aar "Bât. - Ouverture au public"
- Annexe 010 : Convention de conseil à membre
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PV du 17 janvier 2022
- Annexe 001 : Budget principal : restes à réaliser au budget 2022
- D2022-01-001 : État des restes à réaliser du budget principal - Exercice 2021 à reporter sur l'exercice 2022
- D2022-01-002 : État des restes à réaliser recettes du budget principal - Exercice 2021 à reporter sur l'exercice 2022
- D2022-01-003 : Approbation Plan Local de l'Habitat n°2
- D2022-01-004 : Lancement DSP Plan d'eau de Cassioz
- D2022-01-005 : DUP ZAC des Varins - Approbation et réponses aux conclusions de l'enquête publique
- D2022-01-006 : État des restes à réaliser du budget annexe eau et assainissement - Exercice 2021 à reporter sur l'exercice 2022
2021
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PV du 6 décembre 2021
- D2021-12-097 : Investissements 2022 Autorisation au maire pour engager, liquider et mandater dépenses d'investissement dans...
- D2021-12-098 : Sentier ludique - Demande de subvention
- D2021-12-099 : Subvention office de tourisme
- D2021-12-100 : Retrait ANMSM
- D2021-12-101 : Acquisition la Côte
- D2021-12-102 : Aménagement centre-ville lots D et E - Approbation candidat
- D2021-12-103 : Convention passage desserte fibre optique
- D2021-12-104 : Manuel d'autosurveillance assainissement
-
PV du 18 novembre 2021
- D2021-11-078 : Décision modificative n°3 - Budget principal 2021
- D2021-11-079 : Dde subvention DETR 2022 - Acquisition véhicule électrique
- D2021-11-080 : Pass scolaire 2021/2022
- D2021-11-081 : Adhésion au CAUE 2022
- D2021-11-082 : Meg'Accueil - Participation 2021 accueil de loisirs
- Annexe 083 : Convention de partenariat entre la commune de Praz-sur-Arly et Lea Bouard - Saison sportive 2021/2022
- D2021-11-083 : Convention de partenariat sportif
- D2021-11-084 : Frais de secours sur piste
- D2021-11-085 : Desserte Plan de l'Aar Demande de subvention
- D2021-11-086 : Desserte Plan de l'Aar conseil à membre demande de subvention
- D2021-11-087 : Taxe sur le foncier bâti non exonération
- Annexe 088 : Avenant n°1 à la convention tripartite du 10/12/2007
- D2021-11-088 : DSP domaine skiable - Avenant convention tripartite financement du TSD du Crêt du Midi
- D2021-11-089 : Service instruction - Convention de mise à disposition
- D2021-11-090 : Fixation du taux horaire moyen applicable aux travaux en régie
- D2021-11-091 : Taxe d'aménagement et taxe d'aménagement majorée - Annule et remplace
- Annexe 092 : Plan de financement - Programme 2021 - Travaux de gros entretien reconstruction
- D2021-11-092 : Syane gros entretien reconstruction 2021
- Annexe 093 : Plan de division échelle 1/200
- Annexe 093 : Extrait du plan cadastral
- D2021-11-093 : Régularisation RD 1212
- D2021-11-094 : Lancement de la modification simplifiée n°2 du PLU approuvé le 05/02/2018
- D2021-11-095 : Vente et transfert dans le domaine public des voies des lotissements Prazine 1 et 2 Savoie
- D2021-11-096 : État de non-valeur 2021 - Budget annexe eau et assainissement
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PV du 28 septembre 2021
- D2021-09-071 : Modification de nature de servitude Copropriété Le Flocon
- D2021-09-072 : Demandes de subvention CDAS
- D2021-09-073 : Occupation temporaire du domaine public pour food truck au pied des pistes
- Annexe 073 : Convention d'occupation temporaire du domaine public
- D2021-09-074 : Convention de travaux et passage projet de snowtubing
- Annexe 074 : Convention de travaux et passage pour piste de snowtubing
- D2021-09-075 : Acquisition foncière - Route de Bellevarde
- D2021-09-076 : Convention de servitude Enedis
- D2021-09-077 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement 2020
- Annexe 077 : Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement 2020
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PV du 30 août 2021
- D2021-08-062 : Garantie emprunt SA Mont-Blanc - Chalet Sylvand
- D2021-08-063 : DSP domaine skiable - Avenant crédit-bail
- D2021-08-064 : Syane travaux sur réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public et sur réseaux de télécom...
- D2021-08-065 : Subvention voyage scolaire Roscoff
- D2021-08-066 : Convention servitude Enedis
- D2021-08-067 : Convention Loi Montagne Hôtel - Lieu-dit "Les Grabilles"
- Annexe 068 : Convention d'autorisation de travaux défrichement projet de retenue collinaire/plan d'eau de Cassioz
- Annexe 068 : Plan de localisation du défrichement
- D2021-08-068 : Convention de travaux pour défrichement projet plan d'eau/retenue collinaire
- D2021-08-069 : Création d'une servitude de passage tout usage - Sur le Crêt
- D2021-08-070 : Décision modificative n°2 budget annexe eau et assainissement 2021
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PV du 12 juillet 2021
- D2021-07-046 : Taxe foncière sur propriétés bâties - Suppression exonérat° 2 ans pr constructions nouvelles à usage d'habitation
- D2021-07-047 : Meg'Accueil - Participation 2021
- D2021-07-048 : Nouvelle tarification et modalités de la réforme de la taxe de séjour 2021
- D2021-07-049 : CCPMB - Approbation modification des statuts
- D2021-07-050 : Convention de partenariat - Festival Les Petits Asticots
- D2021-07-051 : Plan de relance numérique des écoles - Convention de subvention
- D2021-07-052 : Approbation compte rendu d'activités ZAC nouveau quartier des Varins 2020
- Annexe 052 : Compte rendu annuel d'activités ZAC nouveau quartier des Varins 2020
- D2021-07-053 : Approbation Plan Communal de Sauvegarde DICRIM
- D2021-07-054 : Signalétique départs sentiers - Demande de subvention
- D2021-07-055 : Régularisation Acquisition parcelles cadastrées B 121 et 1 952 Retenue collinaire/plan d'eau
- Annexe 055 : Plan cadastral des parcelles B 121 et 1 952
- D2021-07-056 : Indemnités pistes de ski alpin et remontées mécaniques 2020-2021
- D2021-07-057 : Indemnités pistes de ski nordique 2020-2021
- D2021-07-058 : Garantie emprunt Chalet Sylvand
- Annexe 059 bis : Emprise de 500 m2 prélevée sur la parcelle A 2 305
- Annexe 059 : Projet d'aménagement du nouveau quartier des Varins à Praz-sur-Arly
- D2021-07-059 : Échange foncier commune de Praz-sur-Arly / CCAS
- D2021-07-060 : Convention passage desserte fibre optique
- D2021-07-061 : Convention de reversement entre SIVU Megève/Praz-sur-Arly et la commune
- Annexe 061 : Convention pour facturer, encaisser et reverser redevances de traitement des eaux usées
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PV du 19 mai 2021
- D2021-05-036 : Programme ACTEE - Convention de refacturation
- Annexe 036
- Annexe 036 : Convention de refacturation pr élaborer plans d'action performance énergétique des bât. pub./acquérir logiciel...
- D2021-05-037 : Signalétique des sentiers - Dde de subvention
- D2021-05-038 : Covid-19 - Dde de subvention au Conseil Départemental
- D2021-05-039 : Signalétique agricole - Autorisation passage
- D2021-05-040 : État de non-valeur 2021
- D2021-05-041 : DUP allée du Mont-Blanc - Bilan concertation
- D2021-05-042 : Acquisition logement
- D2021-05-043 : Service instruction - Convention de mise à disposition
- Annexe 043 : Convention de mutualisation du service Urbanisme
- D2021-05-044 : Convention Loi Montagne résidence de tourisme - Lieudit "Les Varins"
- Annexe 044 : Loi Montagne
- D2021-05-045 : Décision modificative n°1 budget annexe eau et assainissement
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PV du 8 avril 2021
- D2021-04-026 : Examen des demandes de subvention 2021
- Annexe 026 : Détail des subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé de 2021
- D2021-04-027 : Fiscalité - taux d'imposition 2021
- Annexe 027 : État de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2021
- D2021-04-028 bis : Convention de conseil à membres de la SÉA Unité pastorale de Plan de l'Aar - Voirie pastorale - 2e tranche
- D2021-04-028 : Dde subvention au CD 74 Schéma des ENS 2017-2022 Unité pastorale Plan de l'Aar - Voirie pastorale - 2e tranche
- D2021-04-029 : Seuil de rattachement des produits et des charges budget annexe eau et assainissement - M49
- D2021-04-030 : Adhésion carte d'achat
- D2021-04-031 : Bail pôle médical - Détermination prix
- D2021-04-032 : Annulation des loyers des locaux commerciaux - Covid-19
- D2021-04-033 : Modification du périmètre de DUP ZAC des Varins et de l'économie du projet
- D2021-04-034 : Acquisition parcelles de bois à Sur le Crêt et aux Évettes
- D2021-04-035 : Cession gratuite Copropriété L'Armoise - Parcelle A 3804 - L'Orçon
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PV du 11 mars 2021
- 2021-03-007 : Approbation compte de gestion 2020 - Budget principal
- 2021-03-008 : Approbation compte de l'administratif 2020 - Budget principal
- 2021-03-009 : Affectation des résultats de l'exercice 2020 - Budget principal
- 2021-03-010 : Approbation du budget primitif - Budget principal
- 2021-03-011 : Dde de subvention au titre des amendes de police 2021 - Marquage au sol
- 2021-03-012 : Dde subvention - CAF Fonds de modernisation des établissements d'accueil des jeunes enfants (FME)
- 2021-03-013 : Dde subvention - Plan de relance dédié au numérique pour l'éducation
- 2021-03-014 : Acquisition parcelles la Côte Sud et les Ravines
- 2021-03-015 et 016 : Enquête publique du plan d'eau- Déclaration de projet
- 2021-03-017 : Dde subvention - Travaux sylvicoles - Programme SYLV'ACCTES
- 2021-03-017 bis : Programme 2021 des travaux à réaliser en forêt communale - Dde subvention au Conseil Régional Auvergne-Rhône-A
- 2021-03-018 : Convention servitude Enedis
- 2021-03-019 : Dde subvention à la Région A.-R.-A./au Feader - Plan pastoral territorial PMB - Mise en valeur des espaces pastor.
- 2021-03-020 : Approbation compte de gestion 2020 - Budget annexe eau et assainissement
- 2021-03-021 : Approbation compte administratif 2020 - Budget annexe eau et assainissement
- 2021-03-022 : Affectation des résultats 2020 - Budget annexe eau et assainissement
- 2021-03-023 : Approbation budget 2021 - Budget annexe eau et assainissement
- 2021-03-024 : Détermination des tarifs de l'eau et de l'assainissement 2021
- 2021-03-025 : Budget annexe eau et assainissement - Remboursement des frais de personnel au budget principal
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PV du 1er février 2021
- D2021-02-001 : État des restes à réaliser du budget principal - Exercice 2020 à reporter sur l'exercice 2021
- Annexe 001 : État des restes à réaliser du budget principal - Exercice 2020 à reporter sur l'exercice 2021
- D2021-02-002 : État des restes à réaliser recettes du budget principal - Exercice 2020 à reporter sur l'exercice 2021
- D2021-02-003 : Convention servitude Enedis
- D2021-02-004 : Lancement DUP et expropriation allée du Mont-Blanc et route de Raffort
- D2021-02-005 : Lancement concertation et approbation modalités de concertation allée du Mont-Blanc et route de Raffort
- D2021-02-006 : État des restes à réaliser du budget annexe eau et assainissement - Exercice 2020 à reporter sur l'exercice 2021
2020
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PV du 3 décembre 2020
- D2020-12-091 : Commission communale des impôts directs - Annule et remplace délibération D2020-09-064
- D2020-12-092 : Investissements 2021 Autorisation au maire pour engager, liquider et mandater dépenses d'investissement dans...
- D2020-12-093 : Prêt d'un montant de 1 000 000 € auprès de la Caisse d'épargne Rhône-Alpes - Budget principal
- D2020-12-094 : Frais de secours sur piste
- D2020-12-095 : Appel à projet accrobranche/parc aventure
- Annexe 095 : Avis appel à projet de création et d'exploitation d'accrobranche ou de parc aventure
- Annexe 095 : Parcelles concernées par l'appel à projet d'accrobranche/parc aventure
- D2020-12-096 : Convention de partenariat sportif
- Annexe 096 : Convention de partenariat sportif Julien Thomas - Saison sportive 2021
- Annexe 096 : Convention de partenariat sportif Lea Bouard - Saison sportive 2020/2021
- Annexe 096 : Convention de partenariat sportif Richard Aimonetto - Saison sportive 2020
- D2020-12-097 : Modification de l'entrée d'agglomération
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PV du 17 novembre 2020
- D2020-11-080 : Avenant convention services périscolaires Megève
- D2020-11-081 : Subvention office de tourisme
- D2020-11-082 : Refus transfert pouvoirs police spéciale à l'intercommunalité
- D2020-11-083 : Compétence PLU opposition au transfert de compétence à l'EPCI
- D2020-11-084 : Approbation règlement intérieur conseil municipal
- D2020-11-085 : Adhésion au CAUE 2021
- D2020-11-086 : Approbation rapports d'activité de la CCPMB
- D2020-11-087 : ONF - Coupes 2021
- D2020-11-088 : Convention d'autorisation de travaux EU Plan de Meuret - Consorts Périnet Marquet
- D2020-11-089 : Dde renouvellement autorisation exploitation et rejet de la Step de l'agglomération d'assainissement de Megève/..
- D2020-11-090 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif...
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PV du 12 octobre 2020
- D2020-10-068 : Pass scolaire 2020/2021
- D2020-10-069 : Petite enfance - Avenant au contrat enfance jeunesse
- D2020-10-070 : Convention territoriale globale du Pays du Mont-Blanc
- Annexe 070 : Convention territoriale globale
- D2020-10-071 : Décision modificative n°3 - Budget principal 2020
- D2020-10-072 : Demande de prorogation autorisation d'UTN du nouveau quartier touristique des Varins
- D2020-10-073 : Nouveau quartier touristique des Varins - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC
- D2020-10-074 : ZAC du quartier des Varins - Approbation du programme des équipements publics
- D2020-10-075 : Convention de travaux route du Nant du Praz - Signature
- D2020-10-076 : Avis commune projet retenue collinaire/plan d'eau
- D2020-10-077 : Convention de mandat signalétique - Autorisation de signer
- Annexe 077 : Convention de mandat pour la fourniture du matériel nécessaire à la mise en place de la signalétique des sent...
- D2020-10-078 : Convention Syane déploiement fibre optique - Autorisation de signer
- Annexe 078 : Syane - Convention de droit d'usage dans le cadre de la construction du réseau de desserte en fibre optique très...
- D2020-10-079 : ONF demande de soumission au régime forestier - Annule et remplace délibération D2019-12-092
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PV du 3 septembre 2020
- D2020-09-059 : Décision modificative n°2 - Budget principal 2020
- D2020-09-060 : État de non-valeur 2020
- D2020-09-061 : Prêt d'un montant de 910 000 € auprès du Crédit Agricole des Savoie - Budget principal
- D2020-09-062 : Acquisition parcelle cadastrée B 2 339 - Lieu-dit "Plan de Cassioz"
- Annexe 062 : Parcelle cadastrée B 2 339 - Extrait du PLU approuvé le 05/02/2018
- Annexe 062 : Parcelle cadastrée B 2 339 - Extrait Plan de Prévention des Risques de 2012
- D2020-09-063 : Vente SCCV centre-bourg surfaces à bâtir lots B et C centre-ville - Division en volume
- D2020-09-064 : Commission communale directe des impôts directs
- Annexe 066 : Convention d'autorisation de travaux Socquet-Meilleret Yves/commune de Praz-sur-Arly
- D2020-09-065 : Redevance d'occupation du domaine public (RODP) télécommunications
- D2020-09-066 : Convention autorisation travaux AEP Réon Socquet-Meilleret Yves
- Annexe 066 : Plan des travaux
- D2020-09-067 : Convention d'études pour projet de jardin d'enfant et espace débutant de ski
- Annexe 067 : Convention d'autorisation d'étude pour aménager un jardin d'enfant sur le domaine skiable de Praz-sur-Arly
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PV du 21 juillet 2020
- D2020-07-049 : Délégation du conseil municipal au maire - Complément
- D2020-07-050 : Demande de renouvellement de classement office de tourisme en 1re catégorie
- D2020-07-051 : subvention office de tourisme - Modification
- D2020-07-052 : Demande de subvention au titre des amendes de police 2020 - Glissières de sécurité
- D2020-07-053 : Demande de subvention DETR - Travaux route du Nant du Praz
- D2020-07-054 : Acquisition auprès de la SA d'HLM "Le Mont-Blanc" d'un local pôle médical et stationnements extérieurs
- D2020-07-055 : Approbation compte rendu d'activités ZAC nouveau quartier des Varins 2019
- D2020-07-056 : Dénomination d'une voie non ouverte à la circulation publique
- D2020-07-057 : Cession gratuite parcelle B 1 764 - Régularisation route des Nards
- D2020-07-058 : Convention itinéraire de randonnée La Socquaz
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PV du 8 juin 2020
- Annexe 033 : État de notification des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2020
- D2020-06-033 : Fiscalité - Taux d'imposition 2020
- D2020-06-037 : Convention de partenariat - Festival Les Petits Asticots
- D2020-06-038 : Meg'Accueil - Participation 2020
- D2020-06-039 : Syane GER 2020
- D2020-06-040 : Indemnités pistes de ski alpin et remontées mécaniques 2019/2020
- D2020-06-041 : Indemnités pistes de ski nordique 2019/2020
- D2020-06-042 : Groupement de commande - Produits bitumineux - Signature marché
- D2020-06-043 : Avenant convention dématérialisation marchés publics
- D2020-06-044 : Convention de location Enedis Parcelle A 3756
- D2020-06-045 : Convention local NRO
- D2020-06-046 : Transfert dans le domaine public de l'allée des Prés de Jorrax - Parcelle A 3776
- D2020-06-047 : Sylv'ACTTES - Demande de subvention
- Annexe 046 : Plan de division propriété de la copropriété "Les Prés de Jorrax"
- D2020-06-048 : Détermination des tarifs eau et assainissement 2020
- D2020-06-032 : Demande de réunion à huis clos
- D2020-06-034 : Décision modificative n°1 - Budget principal 2020
- D2020-06-035 : Tarifs remontées mécaniques 2020/2021
- D2020-06-036 : Demande de subvention CDAS - Travaux route du Nant du Praz
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PV du 25 mai 2020
- D2020-05-022 : Demande de réunion à huis clos
- D2020-05-022 bis : Fixation du nombre des adjoints au maire
- D2020-05-026 : Indemnités du maire et des adjoints
- D2020-05-027 : Majoration des indemnités du maire et des adjoints
- D2020-05-028 : Droit à la formation des élus
- D2020-05-029 : Délégation du conseil municipal au maire
- D2020-05-030 : Élection des commissions communales
- D2020-05-310 : Élection des représentants dans les structures extérieures
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PV du 6 février 2020
- D2020-02-001 : Examen des demandes de subvention 2020
- Annexe 001 : Détail des subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé de 2020
- D2020-02-002 : Convention Tour des Pays de Savoie
- Annexe 002 : Convention constitutive d'un gpmt de commandes Marché itinéraires ludiques - Refonte du sentier baroque
- D2020-02-003 : État des restes à réaliser recettes du budget principal - Exercice 2019 à reporter sur l'exercice 2020
- D2020-02-004 : Approbation compte de gestion 2019 - Budget principal
- D2020-02-005 : Approbation compte de l'administratif 2019 - Budget principal
- D2020-02-006 : Affectation des résultats de l'exercice 2019 - Budget principal
- D2020-02-007 : Approbation du budget primitif 2020 - budget principal
- D2020-02-010 : Régularisation allée du Mont-Blanc et route de Rafort Acquisition parcelle A 3781
- Annexe 010 : Plan de bornage et de division A 1403 - Propriété de Gérard Joly-Pottuz
- D2020-02-011 : Régularisation allée du Mont-Blanc et route de Rafort Acquisition parcelle A 3780
- Annexe 011 : Plan de division A 1404 - Copropriété "Chalet le Varlope"
- D2020-02-012 : Approbation déclaration de projet valant mise en comptabilité du PLU approuvé le 5 février 2018
- D2020-02-016 : État des restes à réaliser recettes du budget annexe eau et assainissement - Exercice 2019 à reporter sur 2020
- D2020-02-017 : Approbation compte de gestion 2019 budget annexe eau et assainissement
- D2020-02-018 : Approbation compte administratif 2019 budget annexe eau et assainissement
- D2020-02-019 : Affectation des résultats 2019 budget annexe eau et assainissement
- D2020-02-020 : Approbation budget 2020 budget annexe eau et assainissement
2019
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PV du 12 décembre 2019
- D2019-12-080 : Subvention office de tourisme
- D2019-12-081 : État des restes à réaliser du budget principal - Exercice 2019 à reporter sur l'exercice 2020
- D2019-12-082 : Investissements 2020 Autorisation maire pour engager, liquider et mandater dépenses d'investissement en attendant
- D2019-12-083 : Convention logement saisonniers
- D2019-12-084 : Indemnité receveur 2019
- D2019-12-085 : ANNULE ET REMPLACE délib du 17/09/2015 - Prescription élaborat° règlement communal de publicité et définition...
- D2019-12-086 : Acquisition parcelle cadastrée section B n°2626 - Retenue collinaire et plan d'eau de Cassioz
- D2019-12-087 : Acquisition parcelle cadastrée section B n°2630 - Retenue collinaire et plan d'eau de Cassioz
- D2019-12-088 : Acquisition parcelles cadastrées section B n°2628 et 2632 - Retenue collinaire et plan d'eau de Cassioz
- D2019-12-089 : Acquisition parcelle cadastrée section B n°2624 - Retenue collinaire et plan d'eau de Cassioz
- D2019-12-090 : Régularisation travaux RD 1212 au Jorrax - Acquisition parcelles cadastrées A 3760 - 3761 - 3763
- D2019-12-091 : Régularisation travaux RD 1212 au Jorrax - Désaffectation et déclassement parcelle cadastrée A 3764
- D2019-12-092 : ONF demande de soumission au régime forestier
- D2019-12-093 : Convention de travaux RD 1212 arrêt cars - Autorisation signature
- D2019-12-094 : État des restes à réaliser du budget annexe eau et assainissement - Exercice 2019 à reporter sur exercice 2020
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PV du 14 novembre 2019
- D2019-11-073 : Frais de secours sur piste
- D2019-11-074 : Régime indemnitaire - Filière sanitaire et sociale
- D2019-11-075 : Convention de partenariat sportif
- D2019-11-076 : Accord de ppe en faveur projet de petite centrale hydroélectrique sur ruisseau de Cassioz - Sté GEG ENeR
- D2019-11-077 : Dde subv au CD74 - Schéma des ENS 2017-2022 Plan de gestion biotope plateau Sangle Véry
- D2019-11-078 : Adhésion au CAUE 2019
- D2019-11-079 : DETR 2020 - Sentiers de trail
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PV du 19 septembre 2019
- D2019-09-061 : ZAC du nouveau quartier touristique des Varins - Autorisation signature concession d'aménagement candidat retenu
- D2019-09-062 : Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
- D2019-09-064 : Modification des statuts du Sivom du Jaillet
- D2019-09-065 : Meg'Accueil - Participation 2019
- D2019-09-066 : Convention sportifs de haut niveau - Modification des barèmes
- D2019-09-067 : Dde de subvention jardin botanique Roscoff
- D2019-09-068 : Avenant DSP Food Truck
- D2019-09-069 : Pass scolaire 2019/2020
- D2019-09-070 : Convention de travaux RD 1212 - Signature
- D2019-09-071 : Convention de conseil à membre de la SEA - Unité pastorale du Plan de l'Aar - Voirie pastorale
- D2019-09-072 : Modification des tarifs eau et assainissement
- PV du 10 juillet 2019
- PV du 5 juin 2019
- PV du 11 avril 2019
- PV du 21 mars 2019
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PV du 7 février 2019
- D2019-02-001 : Indemnité receveur 2018
- D2019-02-002 : Création d'un poste d'ingénieur
- D2019-02-003 : Création d'un budget annexe renouvellement urbain centre-village M14
- D2019-02-004 : Instruction droits des sols - Signature convention de mise à disposition (07/2017 - 09/2018)
- D2019-02-005 : Examen des demandes de subvention 2019
- Annexe 005 : Détail des subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé
- D2019-02-006 : Refus transfert compétence eaux pluviales
- D2019-02-007 : Dde subvention CDAS - Aménagement trottoirs de Tirecorde
- D2019-02-008 : Dde de subvention CDAS - travaux réseaux humides RD 1212
- D2019-02-009 : Dde de subvention amendes de police 2018 - Aménagement trottoirs de Tirecorde
- D2019-02-010 : Convention des sportifs de haut niveau
- D2019-02-011 : Dde de rachat anticipé d'un bien porté par l'EPF 74 - Parcelles A 3094, 3095, 1512, 2409, 2410 et 3381
- D2019-02-012 : D2019-02-011 : Dde de rachat anticipé de biens portés par l'EPF 74 - Parcelles A 3090 et 3382
- D2019-02-013 : D2019-02-011 : Dde de rachat anticipé de biens portés par l'EPF 74 - Parcelles A 3091 et 3093
- D2019-02-014 : Acquisition parcelles cadastrées section B n°121 et 1952 - Retenue collinaire/plan d'eau
- Annexe 014 : Plan cadastral des parcelles B 121 et 1952
- D2019-02-015 : Acquisition parcelles cadastrées section B n°113 et 122 - Retenue collinaire/plan d'eau et A 1077 et 1076 - Ré...
- Annexe 015 : Plan cadastral des parcelles A 1076 et 1077
- Annexe 015 : Plan cadastral des parcelles B 113 et 122
- D2019-02-016 : Acquisition parcelle cadastrée section A n°1620 - Sentier accès plan d'eau
2018
- PV du 10 décembre 2018
- PV du 7 novembre 2018
- PV du 17 octobre 2018
-
PV du 27 août 2018
- D2018-08-24 : ZAC du nouveau quartier touristique des Varins /Lancement procédure de publicité permettant la présentat° de...
- D2018-08-25 : ZAC du nouveau quartier touristique des Varins / Installation commission aménagement
- D2018-08-26 : Convention sportifs de haut niveau
- D2018-08-28 : Dde rachat anticipé de biens portés par l'EPF 74 - Parcelles A 3090 et 3382
- D2018-08-29 : Approbation convention loi montagne résidence de tourisme 4 étoiles "Le Hameau des Praz de Megève 2"
- D2018-08-30 : Vente ferme des Évettes commune de Praz-sur-Arly / SCI Ferme des Évettes
- PV du 25 juillet 2018
- PV du 29 mai 2018
- PV du 3 mai 2018
- PV du 4 avril 2018
- PV du 29 mars 2018
- PV du 5 février 2018
2017
- PV du 19 décembre 2017
- PV du 9 novembre 2017
- PV du 20 septembre 2017
- PV du 26 juillet 2017
- PV du 13 juin 2017
- PV du 4 mai 2017
- PV du 6 avril 2017
- PV du 13 mars 2017
-
PV du 19 janvier 2017
- D2017-01 sauf 008, 011 et 014
- D2017-01-008 : Projet de renouvellement urbain du centre-ville - Bilan de la concertation
- D2017-01-011 : Projet de renouvellement urbain du centre-ville - Procédure déclaration utilité publique et expropriation
- D2017-01-014 : Compétence PLU opposition au transfert de compétence à l'EPCI
2016
- PV du 14 décembre 2016
- PV du 17 novembre 2016
-
PV du 22 septembre 2016
- D2016-09-001 : Décision modificative n°1 du budget principal 2016
- D2016-09-002 : Projet de nouveau quartier aux Varins - Annulation des délibérations des 14/04/2009 et 09/06/2006
- D2016-09-003 : Convention sentiers de randonnée
- D2016-09-004 : Annule / remplace la délib' du 17/09/2015 - Dde accord pr déclasser domaine public et rétrocéder emprise rte Grab
- D2016-09-005 : Acquisitions foncières rte de Bellevarde et rte de l'Aiguille du Midi
- PV du 26 juillet 2016
- PV du 23 juin 2016
- PV du 24 mai 2016
- PV du 28 avril 2016
- PV du 7 avril 2016
- PV du 31 mars 2016
- PV du 28 janvier 2016